Mentions légales
Informations de contact
Propriété du site : VERBEIA INGREDIENTS ET PAI (ci-après dénommée VINPAI)
Société anonyme
Capital social : 229 271,40 euros
Siège social : 6 Parc d’Activités de la Fouée, 56130 Saint-Dolay (France)
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES
TVA intracommunautaire : FR82534 747 605
Contact : +33 299 91 24 85
contact@vinpai.com
Contact légal : Cyrille DAMANY
Création du site : Joscelyn GAINIÉ
Hébergement web : 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare, BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Gestion des données personnelles
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant au propriétaire de ce site : VINPAI.
Conditions générales d’utilisation du site
En utilisant et en parcourant ce site vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous avez lues comprises et acceptées dans leur intégralité.
Le contenu de ce site web peut être modifié, suspendu ou mis à jour à tout moment, pour toutes raisons et à la seule discrétion de la société VINPAI.
Tout lien avec ce site doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par e-mail à contact@vinpai.com.
Propriété intellectuelle
VINPAI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société VINPAI. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient être attribuées sur l’une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VINPAI.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Ce site web constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Responsabilité
Les sites extérieurs de VINPAI ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de VINPAI, qui par conséquent, décline toute responsabilité quant à leur contenu.
VINPAI ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations diffusées ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes.
Cookies
La navigation sur le site VINPAI est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
L’utilisation des cookies peut être désactivée mais peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Droit applicable
Le droit français sera applicable pour tout litige en relation avec l’utilisation du site VINPAI.